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LE CONSEIL MUNICIPAL DE TOURNON-SUR-RHÔNE se réunira le jeudi 14 novembre 2024 à 19h à l'Hôtel de Ville en Salle d'Honneur.
- Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du Conseil Municipal du 25 septembre 2024 - Communication des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations au titre de l’article L. 2122-22 du CGCT – droit commun (délibération n°2_2020_53 du 10 juillet 2022)
1. Comité d'éthique de la vidéoprotection - Modification des membres
2. Principal - Décision modificative n°4-2024 3. Budget principal - Autorisation d'ouverture de crédits avant le vote du budget 2025 4. Ciné théâtre - Autorisation d'ouverture de crédits avant le vote du budget 2025 5. Avance sur la subvention 2025 versée par la Ville au budget du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) 6. Avance sur la subvention 2025 versée par la ville au budget annexe des parcs de stationnements payants 7. Avance sur la subvention 2025 versée par la Ville au budget annexe du Ciné-théâtre
8. Demande de subvention pour le traitement, numérisation et valorisation d'archives à l'échelle communale, départementale et régionale auprès de Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne Rhône-Alpes
9. Avenant n°3 à la convention relative à la création d'un service commun Achats/Commande Publique
10. Avenant n°3 à la convention de mise à disposition d'un agent par la Ville de Tournon-sur-Rhône au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de Tournon-sur-Rhône 11. Convention de formation au permis remorque B96 12. Mise à jour du tableau des effectifs 13. Modification de l'accord-cadre sur le temps de travail
14. Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux dans le cadre de l'organisation d'un ALSH entre la communauté d'agglomération ARCHE Agglo et la commune de Tournon-sur-Rhône 15. Convention de délégation pour la déclaration des éléments relatifs à l’établissement du bilan statistique annuel de la mise en œuvre des obligations en matière de composition des repas servis dans les restaurants collectifs 16. Musique à l'école - Convention de mise à disposition de professeurs d'ARCHE Agglo au profit de la Ville de Tournon-sur-Rhône dans le cadre d'Orchestre à l'école et du projet CNR (NEFLE) de l'école Vincent d'Indy 17. Convention de mise en œuvre du dispositif "petits déjeuners à l'école" 18. Classes de découverte - Participation communale pour les enfants domiciliés à Tournon-sur-Rhône et scolarisés en classe ULIS dans un établissement extérieur
19. Demande de subvention au Département de l'Ardèche dans le cadre du dispositif « ATOUT ASSOCIATION 07 » - Volet conventions et structures d'attractivité - Programmation culturelle du Château-musée 2025
20. Aide financière aux associations agréées pour le "PASS' JEUNES TOURNON" 21. Remboursement de subvention 2024 par le Lycée Gabriel Faure de Tournon-sur-Rhône
22. Acquisition par l'EPORA de la parcelle AL 192 - 15 rue de la Chapelle 23. Convention financière - Local de santé zone Saint-Vincent Centre Hospitalier / Ville de Tournon-sur-Rhône 24. Acquisition foncière Rue du Repos - Parcelle section AH n°249 25. Convention de participation financière - Système d'atterrissage des secours héliportés
26. Acquisition de gilet pare-balles - Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de la Prévention et de la Délinquance (FIPD) et des aides Régionales à la sécurité des communes
27. Convention portant prestation de service par la Compagnie Nationale du Rhône (CNR) au profit de la commune de Tournon-sur-Rhône pour la maintenance et l'exploitation des ouvrages de vannage du drain de protection de l'agglomération 28. Convention de servitude avec ENEDIS pour le passage d'un câble électrique rue des Luettes 29. Convention de superposition d’affectations sur le domaine public concédé n°15012 bis à la Compagnie Nationale du Rhône au profit de la commune de Tournon-sur-Rhône pour le maintien d’une voie communale et l’implantation d’un chemin piéton (Chemin de l’Oiseau Bleu)
30. ZAC ITDT : Bilan de la concertation
31. Modification des statuts de la Communauté d'agglomération ARCHE Agglo relative aux compétences "d'Autorité Organisatrice de la Petite Enfance" (AOPE) 32. Présentation du rapport annuel d'activité 2023 du Syndicat mixte du Bassin Versant du Doux (SMBVD)
33. Motion de soutien des petites villes aux départements
- Questions diverses, - Communications de M. le Maire
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ASSEMBLEES |
1. Comité d'éthique de la vidéoprotection - Modification des membres
FINANCES |
2. Principal - Décision modificative n°4-2024
3. Budget principal - Autorisation d'ouverture de crédits avant le vote du budget 2025
4. Ciné théâtre - Autorisation d'ouverture de crédits avant le vote du budget 2025
5. Avance sur la subvention 2025 versée par la Ville au budget du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
6. Avance sur la subvention 2025 versée par la ville au budget annexe des parcs de stationnements payants
7. Avance sur la subvention 2025 versée par la Ville au budget annexe du Ciné-théâtre
VIE CITOYENNE |
8. Demande de subvention pour le traitement, numérisation et valorisation d'archives à l'échelle communale, départementale et régionale auprès de Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne Rhône-Alpes
ACHATS ET COMMANDE PUBLIQUE |
9. Avenant n°3 à la convention relative à la création d'un service commun Achats/Commande Publique
RESSOURCES HUMAINES |
10. Avenant n°3 à la convention de mise à disposition d'un agent par la Ville de Tournon-sur-Rhône au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de Tournon-sur-Rhône
11. Convention de formation au permis remorque B96
12. Mise à jour du tableau des effectifs
13. Modification de l'accord-cadre sur le temps de travail
ENSEIGNEMENT |
14. Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux dans le cadre de l'organisation d'un ALSH entre la communauté d'agglomération ARCHE Agglo et la commune de Tournon-sur-Rhône
15. Convention de délégation pour la déclaration des éléments relatifs à l’établissement du bilan statistique annuel de la mise en œuvre des obligations en matière de composition des repas servis dans les restaurants collectifs
16. Musique à l'école - Convention de mise à disposition de professeurs d'ARCHE Agglo au profit de la Ville de Tournon-sur-Rhône dans le cadre d'Orchestre à l'école et du projet CNR (NEFLE) de l'école Vincent d'Indy
17. Convention de mise en œuvre du dispositif "petits déjeuners à l'école"
18. Classes de découverte - Participation communale pour les enfants domiciliés à Tournon-sur-Rhône et scolarisés en classe ULIS dans un établissement extérieur
PATRIMOINE CULTURE TOURISME |
19. Demande de subvention au Département de l'Ardèche dans le cadre du dispositif « ATOUT ASSOCIATION 07 » - Volet conventions et structures d'attractivité - Programmation culturelle du Château-musée 2025
SPORT / VIE ASSOCIATIVE |
20. Aide financière aux associations agréées pour le "PASS' JEUNES TOURNON"
21. Remboursement de subvention 2024 par le Lycée Gabriel Faure de Tournon-sur-Rhône
FONCIER |
22. Acquisition par l'EPORA de la parcelle AL 192 - 15 rue de la Chapelle
23. Convention financière - Local de santé zone Saint-Vincent Centre Hospitalier / Ville de Tournon-sur-Rhône
24. Acquisition foncière Rue du Repos - Parcelle section AH n°249
25. Convention de participation financière - Système d'atterrissage des secours héliportés
POLICE MUNICIPALE |
26. Acquisition de gilet pare-balles - Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de la Prévention et de la Délinquance (FIPD) et des aides Régionales à la sécurité des communes
SERVICES TECHNIQUES |
27. Convention portant prestation de service par la Compagnie Nationale du Rhône (CNR) au profit de la commune de Tournon-sur-Rhône pour la maintenance et l'exploitation des ouvrages de vannage du drain de protection de l'agglomération
28. Convention de servitude avec ENEDIS pour le passage d'un câble électrique rue des Luettes
29. Convention de superposition d’affectations sur le domaine public concédé n°15012 bis à la Compagnie Nationale du Rhône au profit de la commune de Tournon-sur-Rhône pour le maintien d’une voie communale et l’implantation d’un chemin piéton (Chemin de l’Oiseau Bleu)
I.T.D.T |
30. ZAC ITDT : Bilan de la concertation
INTERCOMMUNALITE |
31. Modification des statuts de la Communauté d'agglomération ARCHE Agglo relative aux compétences "d'Autorité Organisatrice de la Petite Enfance" (AOPE)
32. Présentation du rapport annuel d'activité 2023 du Syndicat mixte du Bassin Versant du Doux (SMBVD)
MOTION |
33. Motion de soutien des petites villes aux départements
Les dossiers de demandes de subventions pour l'année 2025 relatifs aux associations sont à télécharger ci-dessous :
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Conçus pour une utilisation grand public, de nouveaux défibrillateurs ont été installés sur la commune.
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Tout propriétaire ou détenteur de colonies d'abeilles - dès la 1ère ruche - a l'obligation de procéder à une déclaration de détention et d'emplacement de ruches pendant la campagne annuelle qui a lieu entre le 1er septembre et le 31 décembre. Il est important que les apiculteurs n’ayant pas effectué de déclaration en 2023 puissent avoir cette information (les apiculteurs déclarés en 2023 et ayant renseigner un mail, reçoivent un mail de rappel). La page internet dédiée aux déclarations de ruches reste la référence sur le site Mes démarches : https://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/particulier/effectuer-une-declaration-55/article/declarer-des-ruches
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Inscriptions pour le colis et le goûter auprès du CCAS par téléphone au 04 75 07 83 76 ou sur place à l’annexe de l’Hôtel de ville - Horaires d’ouverture lundi et mercredi 8H30-12H mardi, jeudi et vendredi 8H30-12H et 13H30 et 17H30.
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Tu as entre 16 et 30 ans et tu habites sur le territoire d'ARCHE Agglo ? Participe en 5 minutes chrono à l'enquête qui permettra de cibler les besoins et difficultés en lien avec le logement. Pour les ardéchois : https://NotAllowedScriptdocs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLSdo6GbLy_4fAzn4079P2QEcWl7MZjuA1f5AX7xNLUyhlXWkTw/viewform n
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Le téléphone mobile est devenu le 1er support pour effectuer une recherche sur internet. Pour être au plus près de ses administrés et des touristes, la Ville de Tournon-sur-Rhône lance son application mobile « Illiwap". Cette application permet de créer un nouveau lien de proximité avec les habitants en les informant en temps réel sur les actualités et les événements de la ville. Il s’agit d’une application téléchargeable sur son téléphone mobile, en complément du site internet, des réseaux sociaux (Facebook et Instagram), des panneaux lumineux et du magazine d’informations. |
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Le numéro 9 « MAG’CARRÉMENT TOURNON » vient de sortir ! A découvrir : le dossier grand angle « DITES OUI A UNE VILLE PROPRE !» mais aussi le portrait de Gilles Camberabero, le retour en images… sans oublier l’agenda des sorties et le programme d'OCTOBRE ROSE ! Vous pouvez également le consulter :
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