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    L'actualité de Tournon-sur-Rhône  

 

 
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL - JEUDI 14 NOVEMBRE
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INSTALLATION DE NOUVEAUX DEFIBRILLATEURS
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NOUVEAU MAGAZINE MUNICIPAL
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APICULTEURS, DECLAREZ VOS RUCHES
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ENQUÊTE SUR LE LOGEMENT DES JEUNES
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LANCEMENT DE L'APPLICATION CITOYENNE ILLIWAP
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Toute l'actualité de Tournon-sur-Rhône
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL - JEUDI 14 NOVEMBRE

 

 

  

 

LE CONSEIL MUNICIPAL DE TOURNON-SUR-RHÔNE

se réunira le jeudi 14 novembre 2024 à 19h à l'Hôtel de Ville en Salle d'Honneur.

 

 

ORDRE DU JOUR

 

- Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du Conseil Municipal du 25 septembre 2024

- Communication des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations au titre de l’article L. 2122-22 du CGCT – droit commun (délibération n°2_2020_53 du 10 juillet 2022)

  

ASSEMBLEES

 

1.      Comité d'éthique de la vidéoprotection - Modification des membres

 

FINANCES

 

2.      Principal - Décision modificative n°4-2024

3.      Budget principal - Autorisation d'ouverture de crédits avant le vote du budget 2025 

4.      Ciné théâtre - Autorisation d'ouverture de crédits avant le vote du budget 2025

5.      Avance sur la subvention 2025 versée par la Ville au budget du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

6.      Avance sur la subvention 2025 versée par la ville au budget annexe des parcs de stationnements payants 

7.      Avance sur la subvention 2025 versée par la Ville au budget annexe du Ciné-théâtre

 

VIE CITOYENNE

 

8.      Demande de subvention pour le traitement, numérisation et valorisation d'archives à l'échelle communale, départementale et régionale auprès de Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne Rhône-Alpes

 

ACHATS ET COMMANDE PUBLIQUE

 

9.      Avenant n°3 à la convention relative à la création d'un service commun Achats/Commande Publique

 

 

RESSOURCES HUMAINES

 

10.   Avenant n°3 à la convention de mise à disposition d'un agent par la Ville de Tournon-sur-Rhône au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de Tournon-sur-Rhône 

11.   Convention de formation au permis remorque B96

12.   Mise à jour du tableau des effectifs 

13.   Modification de l'accord-cadre sur le temps de travail

 

ENSEIGNEMENT

 

14.   Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux dans le cadre de l'organisation d'un ALSH entre la communauté d'agglomération ARCHE Agglo et la commune de Tournon-sur-Rhône 

15.   Convention de délégation pour la déclaration des éléments relatifs à l’établissement du bilan statistique annuel de la mise en œuvre des obligations en matière de composition des repas servis dans les restaurants collectifs

16.   Musique à l'école - Convention de mise à disposition de professeurs d'ARCHE Agglo au profit de la Ville de Tournon-sur-Rhône dans le cadre d'Orchestre à l'école et du projet CNR (NEFLE) de l'école Vincent d'Indy 

17.   Convention de mise en œuvre du dispositif "petits déjeuners à l'école" 

18.   Classes de découverte - Participation communale pour les enfants domiciliés à Tournon-sur-Rhône et scolarisés en classe ULIS dans un établissement extérieur

 

PATRIMOINE CULTURE TOURISME

 

19.   Demande de subvention au Département de l'Ardèche dans le cadre du dispositif « ATOUT ASSOCIATION 07 » - Volet conventions et structures d'attractivité - Programmation culturelle du Château-musée 2025

 

SPORT / VIE ASSOCIATIVE

 

20.   Aide financière aux associations agréées pour le "PASS' JEUNES TOURNON"  

21.   Remboursement de subvention 2024 par le Lycée Gabriel Faure de Tournon-sur-Rhône

 

FONCIER

 

22.   Acquisition par l'EPORA de la parcelle AL 192 - 15 rue de la Chapelle  

23.   Convention financière - Local de santé zone Saint-Vincent Centre Hospitalier / Ville de Tournon-sur-Rhône  

24.   Acquisition foncière Rue du Repos - Parcelle section AH n°249 

25.   Convention de participation financière - Système d'atterrissage des secours héliportés

 

POLICE MUNICIPALE

 

26.   Acquisition de gilet pare-balles - Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de la Prévention et de la Délinquance (FIPD) et des aides Régionales à la sécurité des communes

 

SERVICES TECHNIQUES

 

27.   Convention portant prestation de service par la Compagnie Nationale du Rhône (CNR) au profit de la commune de Tournon-sur-Rhône pour la maintenance et l'exploitation des ouvrages de vannage du drain de protection de l'agglomération 

28.   Convention de servitude avec ENEDIS pour le passage d'un câble électrique rue des Luettes

 

29.   Convention de superposition d’affectations sur le domaine public concédé n°15012 bis à la Compagnie Nationale du Rhône au profit de la commune de Tournon-sur-Rhône pour le maintien d’une voie communale et l’implantation d’un chemin piéton (Chemin de l’Oiseau Bleu)

 

I.T.D.T

 

30.   ZAC ITDT : Bilan de la concertation

 

INTERCOMMUNALITE

 

31.   Modification des statuts de la Communauté d'agglomération ARCHE Agglo relative aux compétences "d'Autorité Organisatrice de la Petite Enfance" (AOPE) 

32.   Présentation du rapport annuel d'activité 2023 du Syndicat mixte du Bassin Versant du Doux (SMBVD)

 

MOTION

 

33.   Motion de soutien des petites villes aux départements 

 

- Questions diverses,

- Communications de M. le Maire

 

 

 
 
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ASSEMBLEES

 

1.      Comité d'éthique de la vidéoprotection - Modification des membres

 

FINANCES

 

2.      Principal - Décision modificative n°4-2024

3.      Budget principal - Autorisation d'ouverture de crédits avant le vote du budget 2025 

4.      Ciné théâtre - Autorisation d'ouverture de crédits avant le vote du budget 2025

5.      Avance sur la subvention 2025 versée par la Ville au budget du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

6.      Avance sur la subvention 2025 versée par la ville au budget annexe des parcs de stationnements payants 

7.      Avance sur la subvention 2025 versée par la Ville au budget annexe du Ciné-théâtre

 

VIE CITOYENNE

 

8.      Demande de subvention pour le traitement, numérisation et valorisation d'archives à l'échelle communale, départementale et régionale auprès de Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne Rhône-Alpes

 

ACHATS ET COMMANDE PUBLIQUE

 

9.      Avenant n°3 à la convention relative à la création d'un service commun Achats/Commande Publique

 

 

RESSOURCES HUMAINES

 

10.   Avenant n°3 à la convention de mise à disposition d'un agent par la Ville de Tournon-sur-Rhône au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de Tournon-sur-Rhône 

11.   Convention de formation au permis remorque B96

12.   Mise à jour du tableau des effectifs 

13.   Modification de l'accord-cadre sur le temps de travail

 

ENSEIGNEMENT

 

14.   Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux dans le cadre de l'organisation d'un ALSH entre la communauté d'agglomération ARCHE Agglo et la commune de Tournon-sur-Rhône 

15.   Convention de délégation pour la déclaration des éléments relatifs à l’établissement du bilan statistique annuel de la mise en œuvre des obligations en matière de composition des repas servis dans les restaurants collectifs

16.   Musique à l'école - Convention de mise à disposition de professeurs d'ARCHE Agglo au profit de la Ville de Tournon-sur-Rhône dans le cadre d'Orchestre à l'école et du projet CNR (NEFLE) de l'école Vincent d'Indy 

17.   Convention de mise en œuvre du dispositif "petits déjeuners à l'école" 

18.   Classes de découverte - Participation communale pour les enfants domiciliés à Tournon-sur-Rhône et scolarisés en classe ULIS dans un établissement extérieur

 

PATRIMOINE CULTURE TOURISME

 

19.   Demande de subvention au Département de l'Ardèche dans le cadre du dispositif « ATOUT ASSOCIATION 07 » - Volet conventions et structures d'attractivité - Programmation culturelle du Château-musée 2025

 

SPORT / VIE ASSOCIATIVE

 

20.   Aide financière aux associations agréées pour le "PASS' JEUNES TOURNON"  

21.   Remboursement de subvention 2024 par le Lycée Gabriel Faure de Tournon-sur-Rhône

 

FONCIER

 

22.   Acquisition par l'EPORA de la parcelle AL 192 - 15 rue de la Chapelle  

23.   Convention financière - Local de santé zone Saint-Vincent Centre Hospitalier / Ville de Tournon-sur-Rhône  

24.   Acquisition foncière Rue du Repos - Parcelle section AH n°249 

25.   Convention de participation financière - Système d'atterrissage des secours héliportés

 

POLICE MUNICIPALE

 

26.   Acquisition de gilet pare-balles - Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de la Prévention et de la Délinquance (FIPD) et des aides Régionales à la sécurité des communes

 

SERVICES TECHNIQUES

 

27.   Convention portant prestation de service par la Compagnie Nationale du Rhône (CNR) au profit de la commune de Tournon-sur-Rhône pour la maintenance et l'exploitation des ouvrages de vannage du drain de protection de l'agglomération 

28.   Convention de servitude avec ENEDIS pour le passage d'un câble électrique rue des Luettes

 

29.   Convention de superposition d’affectations sur le domaine public concédé n°15012 bis à la Compagnie Nationale du Rhône au profit de la commune de Tournon-sur-Rhône pour le maintien d’une voie communale et l’implantation d’un chemin piéton (Chemin de l’Oiseau Bleu)

 

I.T.D.T

 

30.   ZAC ITDT : Bilan de la concertation

 

INTERCOMMUNALITE

 

31.   Modification des statuts de la Communauté d'agglomération ARCHE Agglo relative aux compétences "d'Autorité Organisatrice de la Petite Enfance" (AOPE) 

32.   Présentation du rapport annuel d'activité 2023 du Syndicat mixte du Bassin Versant du Doux (SMBVD)

 

MOTION

 

33.   Motion de soutien des petites villes aux départements 

ASSOCIATIONS - DEMANDES DE SUBVENTIONS 2025

 

 

Les dossiers de demandes de subventions pour l'année 2025 relatifs aux associations sont à télécharger ci-dessous :

  • Dossier pour les associations sportives :
    Formulaire pdf à retourner avant le 13 décembre 2024
  • Dossier pour les associations sociales : 
    (disponible prochainement)
  • Dossier pour les associations culturelles :
    Formulaire pdf à retourner avant le 13 janvier 2025
  • Dossier pour les associations diverses : 
    Formulaire pdf à retourner avant le 13 janvier 2025

 

 

 
 
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INSTALLATION DE NOUVEAUX DEFIBRILLATEURS

 

  

 

Conçus pour une utilisation grand public, de nouveaux défibrillateurs ont été installés sur la commune.
Placé dans un emplacement visible et rapide d’accès pour diminuer au maximum le délai de prise en charge, le défibrillateur permet de pratiquer les gestes de premier secours en administrant un choc électrique le temps que les équipes de secours et d’aide médicale interviennent.


Onze défibrillateurs ont été posés à l’intérieur des bâtiments par les services techniques de la Ville : hall de l’Hôtel de ville, accueil du château-musée, entrée de l’église Saint-Julien, accueil du bureau de police municipale, entrée du gymnase Jeannie Longo, entrée de l’école Vincent d’Indy, entrée du groupe scolaire Le Quai Saint-Exupéry, entrée de l’école Jean Moulin, entrée de l’école des Luettes, hall d’entrée de la Maison Municipale Pour Tous, halle des sports Léon Sausset. Deux autres ont été mis en extérieur : devant le bâtiment de l’école du Quai et au parc Léon Sausset à l’extérieur du vestiaire à côté du terrain synthétique. La voiture de patrouille de police municipale a aussi été équipée d’un défibrillateur portatif.

 

 

 
 
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APICULTEURS, DECLAREZ VOS RUCHES

 

  

 

Tout propriétaire ou détenteur de colonies d'abeilles - dès la 1ère ruche - a l'obligation de procéder à une déclaration de détention et d'emplacement de ruches pendant la campagne annuelle qui a lieu entre le 1er septembre et le 31 décembre. Il est important que les apiculteurs n’ayant pas effectué de déclaration en 2023 puissent avoir cette information (les apiculteurs déclarés en 2023 et ayant renseigner un mail, reçoivent un mail de rappel).

La page internet dédiée aux déclarations de ruches reste la référence sur le site Mes démarches : https://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/particulier/effectuer-une-declaration-55/article/declarer-des-ruches 
Les apiculteurs ne disposant pas de connexion pour faire une télédéclaration peuvent procéder à une déclaration de ruches par voie postale :
FRGDS Auvergne-Rhône-Alpes
23 rue Jean Baldassini
69364 LYON Cedex 07

 

 

 
 
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COLIS DE NOËL : pensez à vous inscrire !

 

 

 

 

  • Chaque année à l’approche de Noël, le CCAS offre un colis aux ainés. Pour en bénéficier, il faut résider dans la commune et être âgé de plus de 75 ans. Les inscriptions ont lieu jusqu’au 8 novembre. Les colis seront à retirer les 4 et 5 décembre de 9H à 12h et de 14H30 à 18h30 à la salle Georges Brassens.

  

Inscriptions pour le colis et le goûter auprès du CCAS par téléphone au 04 75 07 83 76 ou sur place à l’annexe de l’Hôtel de ville - Horaires d’ouverture lundi et mercredi 8H30-12H mardi, jeudi et vendredi 8H30-12H et 13H30 et 17H30.

 

 

 

 

 
 

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ENQUÊTE SUR LE LOGEMENT DES JEUNES

 

 

ENQUÊTE SUR LE LOGEMENT DES JEUNES

 

Tu as entre 16 et 30 ans et tu habites sur le territoire d'ARCHE Agglo ?

Participe en 5 minutes chrono à l'enquête qui permettra de cibler les besoins et difficultés en lien avec le logement.

Pour les ardéchois : https://NotAllowedScriptdocs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLSdo6GbLy_4fAzn4079P2QEcWl7MZjuA1f5AX7xNLUyhlXWkTw/viewform n
Pour les drômois : https://enquete.ladrome.fr/index.php/567752?lang=fr 

 

 
 

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LANCEMENT DE L'APPLICATION CITOYENNE ILLIWAP

 

 

LANCEMENT DE l'APPLICATION CITOYENNE ILLIWAP

Le téléphone mobile est devenu le 1er support pour effectuer une recherche sur internet. Pour être au plus près de ses administrés et des touristes, la Ville de Tournon-sur-Rhône lance son application mobile « Illiwap".

Cette application permet de créer un nouveau lien de proximité avec les habitants en les informant en temps réel sur les actualités et les événements de la ville.

Il s’agit d’une application téléchargeable sur son téléphone mobile, en complément du site internet, des réseaux sociaux (Facebook et Instagram), des panneaux lumineux et du magazine d’informations.
Pratique et interactive, vous pouvez aussi déclarer un incident sur l’application dans « mes signalements ».
Le lancement a été officialisé lundi 13 mai lors de la présentation à la presse et aux partenaires du nouvel outil de communication de la Ville.

Pour rester connecté à la Ville, téléchargez Illiwap !

 
 

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NOUVEAU MAGAZINE MUNICIPAL

 

 

 

 

Le numéro 9 « MAG’CARRÉMENT TOURNON » vient de sortir !

A découvrir : le dossier grand angle « DITES OUI A UNE VILLE PROPRE !» mais aussi le portrait de Gilles Camberabero, le retour en images… sans oublier l’agenda des sorties et le programme d'OCTOBRE ROSE !

Vous pouvez également le consulter :
► Sur le site internet tournon-sur-rhone.fr / rubrique magazines municipaux
En consultation ou en téléchargement (pdf)
► A l'accueil de l’Hôtel de Ville.

 

 

 

 
 

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    Evènements à Tournon-sur-Rhône  
 
 
 
TÉLÉTHON. 23, 29 et 30 novembre 2024
ACADEMIE DU CONCERT DE LYON / HAENDEL'S REJOICE / VOCHORA
SAISON SPECTACLES au Théâtre Jacques Bodoin
ATELIERS JEUX VIDEO. Samedi 16 novembre. Bibliothèque municipale. Sur inscriptions
10 KM DE TOURNON; Dimanche 24 novembre 2024 / Gymnase Jeannie Longo
JOUEZ AVEC VOS COMMERCANTS. Du 29 octobre au 31 décembre 2024
 
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Voir le site internet du Théâtre Jacques Bodoin
Voir le programme de la saison culturelle
Découvrez toutes les manifestations du territoire sur le site internet de l'Office du Tourisme

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